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Marques déposées par FEGUAL ANTOINE
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“ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ”
FEGUAL ANTOINE

Numéro de dépôt :
3793773
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
“ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ” de FEGUAL ANTOINE

Présentation de la marque “ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ”

Déposée le 29 décembre 2010 par FEGUAL ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est FEGUAL ANTOINE domicilié(e) 1 Arthur Groussier - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEGUAL ANTOINE domicilié(e) 1 Arthur Groussier - 93140 - BONDY - France.

La marque “ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Près Du Ciel ” “ Tout près du ciel ” ” “ Auprès du ciel ” “ www.residencespresduciel.com ” est expirée depuis le 29 décembre 2020.

FEGUAL ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : La synergie en marche. La France en marche, la synergie l'est également. Synergies & échanges.


FEGUAL ANTOINE - 1 Arthur Groussier - 93140 - BONDY - France


FEGUAL ANTOINE - 1 Arthur Groussier - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.